Mentions légales

Editeur du site internet : Penvern Habitat 
Responsable : Frédéric Jaffrès

Penvern Habitat
9 Rue des tailleurs
29420 Plouvorn

SIRET : 81437225600010

Le site a été réalisé par la société Com'1 Bonne Idée - Agence Web & E-commerce en bretagne :
Adresse : 4 rue des Producteurs - 29250 St Pol de Léon
Tel : 07 50 67 14 56 
Mail : contact@com1bonneidee.fr
Site : https://www.com1bonneidee.fr/

Responsabilité

Penvern Habitat n’est pas responsable d’éventuels virus qui apparaîtraient sur le site www.penvernhabitat.fr en dépit des mesures de contrôle appliquées.

 
Infographies et Photographies :

« La communication et l’utilisation (reproduction-représentation) des photographies sont soumises aux dispositions de la loi du 11 mars 1957 sur la propriété artistique et aux dispositions du Code des Usages pour l’utilisation des photographies dans la presse. »

Droits de reproduction

Tous les droits sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation du responsable, sous peine d’engager la responsabilité de l’utilisateur. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé. Pour toute demande de reproduction adressez vous au responsable de Penvern Habitat en indiquant quelles parties vous voulez reproduire et l’utilisation que vous souhaitez en faire.

 
Données personnelles

Utilisation des adresses de courrier électronique collectées sur le site : Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs. Penvern Habitat garantit la confidentialité des données, qui ne sauraient en aucun cas être cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce.

 
Droit d’accès, de modification et de suppression

Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier électronique ou par courrier postal (voir rubrique Nous contacter).